Mentions légales

Retrouvez ici toutes les informations légales concernant Human&Sens et le présent site internet. Je mets un point d'honneur à la transparence et au respect des réglementations en vigueur.

Editeur du site :

Le présent site web Human&Sens est édité par :


Emmanuel Hibon EI
Entrepreneur Individuel
Human&Sens
2 rue de l'Accueil, 14440 Douvres la délivrande, France
Numéro SIREN : 931200430
Adresse e-mail : humanetsens@protonmail.com

 

Directeur de la publication : HIBON Emmanuel

Avertissement légal et santé ( Art.L4161-1 du CSP )

Conformément à la législation Française, il est précisé que :

 

- Cadre légal : Les prestations de Naturopathie proposées ne relèvent pas du domaine médical ou thérapeutique au sens de l'article L4161-1 du code de la santé publique.

- Absence de Diagnostic : Le praticien n'est pas un médecin. A ce titre, il n'établit aucun diagnostic, ne pratique aucun examen clinique et ne réalise aucune prescription médicale.

- Complémentarité : Les conseils d'hygiéne de vie et de vitalité données sur ce site et en consultation ne se substituent en aucun cas à un avis, un traitement ou un suivi médical.

- Continuité des soins : Il est impératif de ne jamais interrompre ou modifier un traitement médical en cours sans

Me contacter :

Pour toute question ou demande d'information, vous pouvez me contacter 


Par e-mail : humanetsens@protonmail.com
Par téléphone : 0745046137
Par courrier : 2 rue de l'Accueil, 14440 Douvres la délivrande, France

Hébergement du site : 

 

Le site web Human&Sens est hébergé par :
JouwWeb B.V. (faisant affaire sous le nom Webador)
Adresse : Torenallee 20, 5617 BC Eindhoven, Pays-Bas
Contact : support@webador.fr

Propriété intellectuelle : 

 

L'ensemble des éléments constituant le site Human&Sens ( texte, graphisme, logiciels, photographies, images, logo, etc.) est protégé par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.

- Droits d'auteur : Conformément aux articles L.122-4 et L.122-5 du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

-Sanctions : toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Rappel : Selon l'article L.335-2 du code de la propriété intellectuelle, la contrefaçon est punie de : 

- 3 ans d'emprisonnement

- 300 000 Euros d'amende

 

 

Médiateur de la consommation : 

En cas de litige, et après avoir tenté une résolution amiable directement avec moi, vous avez la possibilité de saisir un médiateur de la consommation.
Mon médiateur de la consommation est : C2MC
Adresse : 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris 
Site internet : CM2C, Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice